Brocante et vide-greniers : les objets que vous n’avez pas le droit de vendre

iStock.com - hsvrs

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Vous allez bientôt réaliser une brocante et vous n’êtes pas sûr d’avoir le droit de vendre tel ou tel objet ? De l’arme à feu au chiot, on vous liste ce que vous ne pourrez pas proposer sur votre stand !

De l’usagé et de l’authentique, rien d’autre

C’est bien connu, vous n’allez pas revenir d’une brocante avec des affaires neuves ! Elles auront forcément été portées, utilisées, voire abimées – dans la limite du raisonnable –. L’explication est simple : l’interdiction de vendre des produits neufs est une règle et un principe de la brocante. Si vous videz votre grenier, c’est bien pour vous débarrasser d’anciens objets ou vêtements qui ne vous servent plus ! Bien sûr, vous ne devez pas vendre des produits en si mauvais état qu’ils ne fonctionnent même plus. Et si vous voulez vendre du neuf, d’autres plateformes existent mais ce ne sera pas ici en tout cas !

En ce qui concerne vos affaires, elles doivent toutes être authentiques. Il est interdit de vendre des contrefaçons ou des copies lors de tels événements. Acheteurs, faites donc attention à ce que vous achetez car les douanes peuvent vous sanctionner également.

Halte à la nourriture et à l’alcool

Eh oui, rangez votre nourriture ! Elle est interdite en brocante. La raison ? Vous pouvez être accusé d’intoxication alimentaire. Avis, donc, aux particuliers : aucun stand alimentaire ne doit figurer. Les règles sanitaires sont strictes, donc pas de dérogation possible. Concernant les professionnels, eux peuvent vendre tout type d’article lié à leur activité s’ils peuvent en démontrer l’origine.

Bien évidemment, la vente d’alcool est aussi proscrite.

Aucun objet dangereux

Cela paraît évident mais il est bon de le rappeler quand même : aucun objet dangereux n’est autorisé à la vente sur votre stand. Sous cette appellation se rangent les armes à feu, les munitions, les couteaux à longue lame. Ces règles sont indiquées par le Code du Commerce. Les seules armes pouvant être vendues sont celles inutilisables, dites « neutralisées ». Autrement, seuls les professionnels ou les connaisseurs munis d’autorisations spéciales peuvent effectuer ce type de vente.

Les animaux, ce n’est pas par-là !

Parmi la liste des interdits en brocante figurent les animaux (vivants comme empaillés). En effet, l’article 276.4 du Code Rural stipule que « les ventes ou dons des animaux de compagnie sont interdits dans les foires, marchés, brocantes, salons, expositions ou toutes autres manifestations non spécifiquement consacrées aux animaux ». Certaines ventes sont autorisées à des commerçants par des dérogations mais dans un cadre particulier qui n’est pas celui de la brocante. En effet, il s’agira par exemple de « foires aux chiots ».

Non à l’ostentatoire

Tout ce qui peut revêtir un caractère religieux ou politique pouvant perturber l’ordre public ou moral est interdit en brocante. Ainsi, les puces de Metz disposent d’une équipe de surveillance afin de vérifier qu’aucun objet suspect ne soit mis en vente. Tel fut le cas lorsqu’un exposant mit à vendre un portrait d’Adolf Hitler. De fait, l’apologie de crime contre l’humanité est punissable de 5 ans d’emprisonnement et de 45 000 € d’amende. L’article R-645-1 du Code Pénal signale qu’ « est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la 5e classe le fait, sauf pour les besoins d’un film, d’un spectacle ou d’une exposition comportant une évocation historique, de porter ou d’exhiber en public un uniforme, un insigne ou un emblème rappelant les uniformes, les insignes ou les emblèmes qui ont été portés ou exhibés soit par les membres d’une organisation déclarée criminelle ».